CONDITIONS D’UTILISATION
En vigueur depuis le 16/11/2020
Les présentes conditions générales d’utilisation (dites « CGU ») déterminent les modalités de mise à disposition du site https://itemauto.fr/ (le « Site ») ainsi que les conditions d’accès et d’utilisation des services proposés par ITEM AUTO aux utilisateurs (« Vous »).
Qui sommes-nous ?
- Raison sociale et forme juridique : SAS ITEM AUTO
- Local commercial : 14 BIS GRANDE RUE, 21400 AISEY-SUR-SEINE
- Adresse du siège social : 45 QUAI DOCTEUR GAILLETON, 69002 LYON
- Numéro RCS et ville : RCS Dijon 822 157 103
- Capital social : 6 000 euros
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR38822157103
- Téléphone : 09 88 99 98 70
- Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – France – http://www.ovh.com/fr/support/
- E-mail : contact@itemauto.fr
Nous sommes spécialisés dans la vente de moteurs, de boîtes de vitesses manuelles et automatiques, de ponts avant et arrière ainsi que d’autres pièces mécaniques et automatiques complexes pour véhicules toutes marques. Ces produits sont vendus neufs ou en échange standard, reconditionnés ou d’occasion.
Quelles sont les conditions d’accès au Site ?
- Présentation de notre concept
- Présentation du catalogue de produits
- Accès à la zone d’achat en ligne
- Accès à une fenêtre de dialogue instantané
- Accès au formulaire de retour et au service après-vente
- Inscription à notre newsletter
Vous pouvez créer un espace membre en vous inscrivant via un formulaire. En validant votre inscription, vous vous engagez à fournir des informations exactes et sincères concernant votre identité et vos coordonnées, y compris votre adresse e-mail.
Nos services sont réservés aux personnes majeures.
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Le Site est accessible gratuitement partout, à condition de disposer d’un accès Internet. Tous les frais liés à cet accès (matériel, logiciels, connexion…) sont à votre charge.
Tout événement de force majeure entraînant un dysfonctionnement du Site ou du serveur, ou toute interruption liée à une maintenance, ne saurait engager notre responsabilité. Vous acceptez qu’en pareil cas, aucune indemnisation ne puisse être réclamée, même sans préavis.
Vous pouvez nous contacter par e-mail via l’adresse indiquée dans les mentions légales.
Quelles données personnelles collectons-nous ?
Nous assurons la collecte et le traitement des données personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Nous vous invitons à consulter notre politique de protection des données pour en savoir plus.
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La marque ITEM AUTO est utilisée depuis 2016. Toute représentation, reproduction ou utilisation totale ou partielle de cette marque, quelle qu’en soit la forme, est strictement interdite.
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Conformément à l’article L122-5, l’utilisateur reproduisant ou publiant un contenu protégé doit mentionner l’auteur et la source.
Notre responsabilité est limitée
Les sources des informations publiées sont réputées fiables, mais nous ne garantissons pas qu’elles soient exemptes d’erreurs, de défauts ou d’omissions.
Les informations fournies sont générales, à titre indicatif, et n’ont aucune valeur contractuelle.
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Nous appliquons le droit français
Les présentes CGU sont régies par la loi française. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Pour toute question relative à l’application des présentes CGU, vous pouvez contacter ITEM AUTO SAS via les coordonnées mentionnées plus haut.
Édition du site
Le présent site, accessible à l’URL www.itemauto.fr (le « Site »), est édité par : Variant Marketing, Agence de Webmarketing à Lyon société au capital de 1 000 euros, inscrite au R.C.S. de LYON sous le numéro 840 113 922, dont le siège social est situé au 14 rue Charles Porcher, 69009 Lyon.
Le numéro individuel TVA de l’éditeur est : FR 90 840113922.
Hébergement
Kinsta, 8605 Santa Monica Blvd 92581, West Hollywood, California, 90069, United States, (contact téléphonique : +18886102915).
Directeur de publication
Le Directeur de la publication du Site est Variant Marketing.
Nous contacter
Par email : contact@variant-marketing.fr
Par courrier : 14 rue Charles Porcher 69009 Lyon
Données personnelles
Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par notre Charte du respect de la vie privée, disponible depuis la section « Charte de Protection des Données Personnelles », conformément au Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 («RGPD»).
Pour quelles raisons nous choisir?
Fondée par des professionnels de la fourniture automobile en moteurs, boites de vitesses manuelles et automatiques reconditionnés la société Item Auto s’inscrit dans le cadre du développement durable en offrant aux différents acteurs du monde de l’automobile des pièces de rechange en échange standard contribuant à limiter la consommation et le gaspillage de matières premières.